Notice légale

Les informations contenues dans le Site sont communiquées par :
DE SANGOSSE
SAS au capital de 9.828.225 €
Siège social : “Bonnel“ - BP5 - 47480 PONT DU CASSE
contact : groupe@desangosse.com
300 163 896 R.C.S. AGEN
TVA intracommunautaire : FR57 300 163 896
Tél. : 05.53.69.36.30

Directeur de la publication : Nicolas FILLON, Président de DE SANGOSSE

Concepteur, Réalisateur du Site et Fournisseur d'hébergement : HVA Conseil
152 allées de Barcelone
31080 Toulouse - Tél. : 05.62.27.00.00

Acceptation préalable des conditions générales d’utilisation
La consultation de ce site Internet (ci-après le « Site ») emporte acceptation sans réserve de l’intégralité des présentes conditions générales d’utilisation, lesquelles sont susceptibles de modification à tout moment. L’internaute refusant d’adhérer auxdites conditions générales se doit de cesser immédiatement sa consultation.

Objet du Site
L’objet du Site n’est à aucun moment de proposer ou d’assurer à distance, par voie électronique, la fourniture de biens ou de services, mais seulement de communiquer des informations sur le Groupe DE SANGOSSE, ses produits, et sa vision, à un moment donné, des sujets qui y sont traités. 

Tout ou partie du Site n’a, à aucun moment, valeur d’offre commerciale. DE SANGOSSE peut apporter à tout moment, sans préavis, des changements aux informations et/ou aux produits décrits sur le Site, ainsi qu’aux éventuels prix mentionnés, lesquels ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans garantie de durée. 

Absence de garantie – Exclusion de responsabilité
DE SANGOSSE n’apporte aucune garantie sur le contenu du Site et des sites auxquels il peut renvoyer par le biais de liens hypertextes. Notamment, et sans que cette liste soit limitative, DE SANGOSSE n’est, en aucun cas, responsable des éventuelles inexactitudes et/ou erreurs du Site, et de leurs éventuelles conséquences, ou des éventuels dommages causés à quelque matériel informatique que ce soit pendant ou à la suite de la consultation du Site et/ou des sites auxquels il renvoie.

De la même manière, aucune information du Site ne constitue une préconisation, une recommandation ou un conseil d’utilisation d’un quelconque produit mentionné sur le Site. Toute internaute souhaitant obtenir des précisions quant aux modalités d’emploi ou aux caractéristiques d’un ou plusieurs produits décrits sur le Site devra s’adresser aux services DE SANGOSSE compétents.  

Marques, noms commerciaux, logos
Tous les logos, nom commerciaux, slogans, marques ou signes distinctifs mentionnés dans le Site ou dans les sites auxquels il renvoie sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. L’accord préalable écrit des propriétaires respectifs de ces droits est requis en vue de l’octroi d’une licence d’utilisation.

Utilisation des informations de ce Site

L’utilisation des informations contenues dans le Site est autorisée à titre purement personnel, et non commercial, ou dans le cadre de vos relations d’affaires avec le Groupe DE SANGOSSE. Toute autre utilisation est soumise à l’autorisation préalable écrite de DE SANGOSSE.

Informatiques et Libertés
Le Site a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés conformément aux textes applicables.

Les internautes ont un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles qu’il a pu divulguer lors de sa consultation du Site. 

Toute correspondance et/ou question laissée par les internautes sur le Site doit se rapporter aux sujets traités dans le Site et être respectueuse de l’Ordre Public et des bonnes mœurs.

Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes conditions générales sont régies par la seule loi française. Tout différend de quelque nature que ce soit relatif au Site sera de la compétence exclusive des juridictions du siège social de DE SANGOSSE. 

Crédit photos 
Ce site contient des photographies protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction, diffusion nécessite l’accord préalable écrit du titulaire de ces droits.

Fotolia.com © Grégory Delattre © auremar © WavebreakMediaMicro

Banque de données DE SANGOSSE.
B. et C. ZUGAJ

Numéro d'enregistrement du Site à la CNIL : 111.79.03

 

POLITIQUE DES COOKIES

Lors de la consultation de notre site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Cette page vous permet de comprendre comment fonctionnent les cookies et les outils permettant de les paramétrer.

DEFINITION DES COOKIES

Les cookies correspondent à de petits fichiers textes insérés sur votre ordinateur, smartphone ou tablette. Lorsqu’ils sont lus par un navigateur, ces cookies permettent de proposer une meilleure navigation pour l’internaute (plus personnalisée : gestion du panier d’achat, mémorisation de la langue choisie …) et/ou des informations statistiques pour les éditeurs de sites internet ou d’applications mobiles quant aux pages les plus visitées et aux fonctionnalités de leurs sites. Il existe plusieurs formes de cookies aux fonctionnalités différentes mais elles ont toutes pour objectif de gérer et d’améliorer la navigation sur les sites internet ou applications mobiles.

LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES

  • Les cookies relatifs aux fonctionnalités du site : Ils sont utilisés par l’Editeur. Il s’agit de cookies permettant d’assurer les fonctionnalités principales du site. Ce sont des cookies de cession n’encadrant que la navigation sur le site internet (ou l’application) utilisé. Ils permettent plus généralement de proposer à l’internaute un contenu spécialement adapté à ses besoins (gestion du panier d’achat, les produits les plus consultés…).

Il est possible de s’opposer à ces cookies. Toutefois, bien qu’ayant toujours accès à notre site, nous ne pourrons pas vous garantir une navigation optimale après leur désactivation.

  • Les outils de mesure d’audience (cookies analytiques) : ces outils permettent à l’Editeur d’obtenir des informations statistiques concernant les consultations du site. Il peut ainsi améliorer ses services en ayant connaissance, par des informations anonymes, des pages les plus consultées et des contenus les plus appréciés.
  • Les autres cookies tiers : L’utilisation des cookies n’est plus effectuée par l’Editeur mais par des sites distincts. Outre les outils d’analyses d’audience (voir ci-dessus) il peut s’agir également des régies publicitaires ou de fournisseurs mettant à notre disposition des services contenus dans le site internet ou l’application mobile.
  • Les plug-ins de réseaux sociaux : ils correspondent à des boutons sociaux permettant de partager sur les différents réseaux (Facebook, Twitter …) certaines pages consultées sur notre site.

Notre site vous propose ces boutons sociaux car ils permettent de faciliter les partages sur les réseaux sociaux tiers. Des cookies seront récoltés par ces plateformes pour, notamment, cibler leurs offres publicitaires. Vous pouvez récolter toutes informations complémentaires en vous rendant sur les pages de paramètres de confidentialité proposées par ces réseaux sociaux.

ACCEPTATION OU REFUS DES COOKIES

Les cookies ne seront collectés que si l’internaute donne son consentement (c’est-à-dire qu’il poursuit sa navigation sur le site). Par ailleurs, même après avoir donné son consentement, l’internaute peut changer d’avis à tout moment et suivre les procédures d’opposition proposées ci-dessous.
 
Le paramétrage de votre navigateur pour désactiver les cookies :
  • Pour Internet Explorer® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options internet ; cliquez sur l'onglet Confidentialité puis choisissez le niveau souhaité,
  • Pour Firefox® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options ; cliquez sur l'onglet Vie privée puis choisissez les options souhaitées,
  • Pour Chrome® : ouvrez le menu de configuration (logo clé à molettes), puis sélectionnez Paramètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées,
  • Pour Safari® : choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choisissez les options souhaitées,
  • Pour Opera® : ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Préférences ; cliquez sur l'onglet Avancé, puis dans la rubrique Cookies cliquez sur Gérer les cookies ; choisissez les options souhaitées.
  •